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  En vigueur depuis le 1er janvier 2005 Modifications au Q-2,r.8 Tel que nous l'écrivions dans le numéro de décembre 2004, le projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.8), est entré en vigueur le 1er janvier 2005. L'AESEQ, ainsi que plusieurs intervenants du milieu, ont déposé, au cours de l'automne et malgré le délai très court imposé, des mémoires commentant les principales dispositions du projet de règlement. À la lecture du règlement final qui a été adopté, force est de constater que très peu de modifications ont été apportées par rapport au projet qui avait été initialement publié dans la Gazette officielle. Nous vous invitons à consulter le règlement Q-2,r.8 tel que modifié, sur le site Internet du ministère de l'Environnement (MENV) à www.menv.gouv.qc.ca. Les membres qui le désirent peuvent également nous contacter pour obtenir une copie papier du règlement modifié ou à communiquer avec nous par courriel ou par téléphone au numéro: (514) 353-9960 ou encore au 1-800-468-8160, poste 112 |
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